Récidive


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Avec Benoît Le Dévédec, juriste au CRIAVS Île-de-France.
Réalisé par Sébastien Brochot, préventeur-formateur au CRIAVS Île-de-France.
Le CRIAVS Île-de-France est un service des Hôpitaux de Saint-Maurice dirigé par Dr Walter Albardier.

Ce que l’on appelle « récidive », en droit pénal, ce n’est pas la récidive dont on parle dans le langage courant. Cette « récidive-là » répond à des règles strictes et complexes.

Pour qu’il y ait récidive au sens juridique, il faut qu’une personne soit condamnée pour une infraction, et qu’elle commette une nouvelle infraction dans un certain délai.

Par exemple, une personne a commis un viol. Elle est condamnée, va en prison pendant un certain temps, puis ressort. Si cette personne commet une exhibition sexuelle dans les 5 ans suivant sa sortie de prison, on parlera de récidive légale, même si l’infraction n’est pas la même.

En fonction des situations, pour que l’on parle de récidive, il faut que la nouvelle infraction soit identique à la première, ou qu’elle en soit proche, et dans d’autres cas, on parlera de récidive même si la seconde infraction est totalement différente de la première.

Lorsque quelqu’un commet une infraction en récidive, il pourra être condamné à une peine plus lourde qu’en l’absence de récidive. Par exemple, la personne qui commet en récidive une exhibition sexuelle pourra être punie de 2 ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende, alors que quelqu’un qui aurait commis cette même infraction pour la première fois encourt 1 an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende.