Destiné aux enfants de 6 à 8 ans, ce livre a été conçu par Enfance Majuscule en tant qu’outil de sensibilisation aux maltraitances sexuelles, et labellisé par la Direction générale de la cohésion sociale.
Ce livre met en avant de manière ludique l’enfant, sujet de droit, et permet la communication sur des sujets souvent douloureux que les enfants ont beaucoup de difficulté à aborder.
Ce livre est adapté pour des enfants ayant été directement ou indirectement confrontés à des violences sexuelles. Il est offert aux professionnels de l’enfance (il faudra simplement payer 4€ de frais de port).
Ce livre parle des émotions, de la notion de respect, propose des planches anatomiques de la vulve, du clitoris, du vagin et du pénis. Il donne des informations sur les règles, les poils, mais aussi l’amitié, l’amour, les premières fois, les notions d’identités, de liberté, des droits, de la prévention…
RECOMMANDATION
Ce guide d’éducation sexuelle est adapté aux jeunes de 12 à 16 ans.
SensoPrev® aide les employeurs des secteurs privés et publics, les formateurs, les référents Violences Sexistes et Sexuelles (VSS) ou référents Égalité, les membres du Comité Social et Économique (CSE), les membres d’une commission ou d’un groupe de travail dédiés aux violences sexistes et sexuelles au travail et les enquêteurs à se préparer à intervenir sur le thème de la prévention des violences sexistes et sexuelles au travail (VSST).
Cet ouvrage propose des informations essentielles à la mise en œuvre d’interventions de sensibilisation, de formations et d’enquêtes : apports législatifs, enjeux et principes éthiques, difficultés spécifiques liées à certaines structures (milieux associatifs, ONG, mouvements politiques, communautés religieuses, secteur de la protection de l’enfance, milieux universitaires et grandes écoles, etc.).
Les supports des activités sont inclus, des supports additionnels sont téléchargeables.
Toutes les personnes intervenant dans les secteurs privés, publics, associatifs et de l’enseignement supérieur.
Ce programme permet de travailler ses représentations pour se préparer à intervenir dans le cadre de formations ou d’enquêtes relatives aux violences sexistes et sexuelles au travail (VSST).
EdSex® est un programme complet d’éducation à la vie affective et de prévention des violences sexuelles destiné aux professionnels travaillant auprès de personnes en situation de handicap mental.
Ce programme propose deux ouvrages : un cahier (29 euros) destiné aux intervenants pour les aider à se préparer leurs interventions en éducation à la vie affective, et un livre de séances (39 euros) adaptées aux personnes présentant des troubles intellectuels ou cognitifs de tous âges, de la petite enfance à la fin de vie.
Le programme inclut tous les supports utiles en fin d’ouvrage, et un code de téléchargement permet de télécharger les médias (sons, vidéos, etc.) et des visuels additionnels.
Toutes les personnes intervenant auprès de personnes présentant des troubles intellectuels ou cognitifs seront intéressées : établissements médicaux, sociaux, éducatifs…
Ce programme permet de travailler l’écoute et verbalisation des émotions, les connaissances anatomiques, l’accompagnement à l’arrivée de la puberté, l’amour et plaisir, la compréhension de la notion de consentement, la bonne utilisation des outils numériques, etc.
Proposé par Bayard Jeunesse, ce livret aborde la prévention des violences sexuelles sous l’angle des sentiments, des relations, de l’amour et de la sexualité, à l’âge des découvertes et des premières fois. Il donne des clés pour aider les adolescents à construire leur vie affective et sexuelle, à leur rythme, dans le respect des uns et des autres. Les lecteurs y trouveront aussi des informations pour trouver de l’aide, qu’on soit victime, qu’on connaisse une victime ou qu’on s’inquiète pour des amis.
RECOMMANDATION
Ce petit support peut être téléchargé et imprimé pour sensibiliser les adolescents dès 14 ans (ou moins s’ils ont déjà une activité sexuelle) à la prévention des violences sexuelles.
Avec ce livret, Bayard Jeunesse propose un outil simple pour parler du corps avec un enfant de 3 à 7 ans. Il permet à l’enfant de mieux connaître son corps, d’identifier ses besoins, mais aussi ce qui lui fait du mal ou n’est pas normal. Il apprendra aussi à repérer un adulte de confiance auprès de qui se confier en cas de besoin.
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Développé en partenariat avec l’association Centre de Victimologie pour Mineurs, ce petit support peut être téléchargé et imprimé par les parents et les éducateurs pour sensibiliser les enfants de 3 à 7 ans (ou plus lorsqu’ils ont une déficience mentale) à la prévention des violences sexuelles.
EdSens® est un programme complet d’éducation à la vie affective, de sensibilisation et de prévention des violences destiné aux milieux scolaire, institutionnel et associatif.
Ce programme propose 6 ouvrages : 2 cahiers (29 euros) destinés aux intervenants pour les aider à se préparer leurs interventions en éducation à la vie affective, et 4 livres de programmes (39 euros) pour chaque niveau (maternelle, élémentaire, collège et lycée) à raison de 7 séances par classe, soit un total de 112 séances.
Les livres incluent tous les supports utiles en fin d’ouvrage, et un code de téléchargement permet de télécharger les médias (sons, vidéos, etc.) et des visuels additionnels.
Toutes les personnes intervenant auprès de mineurs seront intéressées : enseignants en primaire et en secondaire, éducateurs en foyer ou structure d’accueil, équipes d’animation (centres aérés, mouvements de jeunesse…), intervenants culturels et sportifs, bénévoles en milieu associatif, et bien entendu les professionnels intervenant en éducation à la vie affective et sexuelle (éducation à la sexualité en milieu scolaire – EAS).
Ce programme permet d’aider les enfants et les adolescents à développer leurs compétences psychosociales et leurs connaissances, dès la toute petite section (2 ans).
Ce livret permet d’animer des séances auprès d’adolescents à partir dès 14/15 ans et auprès de jeunes adultes. Les supports des séances (sons et vidéos) sont téléchargeables gratuitement.
Ce guide est destiné aux parents et aux professionnels travaillant au contact d’enfants et d’adolescents souhaitant s’informer sur les comportements sexuels des mineurs. Il permet d’aider les adultes à déterminer si le comportement observé est le signe d’une simple curiosité sexuelle en lien avec son développement, ou s’il est l’indice d’un problème nécessitant l’aide d’un professionnel.
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Ce livret n’est pas un mode d’emploi, car chaque situation nécessite d’être considérée en fonction de différents critères, mais il permet aux adultes de différencier des comportements habituels de comportements indiquant un mal-être de l’enfant, nécessitant de faire appel à des professionnels.
Le « Guide de la justice des mineurs », édité par le ministère de la Justice, recense les droits du mineur victime, à protéger ou confronté à la justice. Il est destiné aux professionnels de la protection de l’enfance mais aussi à tous ceux qui s’intéressent au sujet. Il s’adresse aux professionnels de la protection de l’enfance, non-juristes, aux adolescents et à tous ceux s’intéressant à ce sujet.
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Ce guide décrit comment le droit français prend en compte les mineurs avec des procédures spécifiques et des acteurs spécialisés. Il explique, sous une forme ludique, le fonctionnement de la justice française et les procédures applicables aux mineurs ainsi que l’accompagnement auquel ils ont droit.
Mieux repérer les situations problématiques, intervenir en amont d’un passage à l’acte, effectuer un signalement aux autorités, découvrir des supports de prévention exploitables dans ses missions.
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Ce livre reprend les contenus proposés par cette formation en ligne. Il propose une approche pédagogique de la question des violences sexuelles sur enfants : à la fois des apports informatifs (données épistémologiques, juridiques…) et pratiques (réponses, savoir-faire…). Il convient aux personnes qui ne connaissent pas du tout le sujet, mais également aux professionnels (milieux associatif, éducatif, sanitaire, social, culturel…) et aux parents qui souhaitent développer leurs acquis.
Le carnet des émotions est un support de jeux sur le thème des émotions, reprenant les célèbres personnages Max et Lili. Il propose des textes, des pages de dessins, de coloriages, pour mieux appréhender ses émotions.
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Cet outil permet d’améliorer l’intelligence émotionnelle des enfants à partir de 6 ans, et jusqu’à 10 ou 11 ans.
Ce livret est destiné aux professionnels de santé non sexologues qui rencontrent des patients présentant des troubles sexuels.
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Ce petit guide pratique référence les troubles sexuels les plus souvent rencontrés, avec leur définition, les examens à prescrire, et les orientations professionnelles recommandées.
Jules, Léa, Manon et Max aident les jeunes lecteurs à mieux prévenir, identifier et agir face à quatre types de situations problématiques : – violences sexuelles intrafamiliales et captation puis diffusion des contenus, – grooming, – sexting, – sextorsion.
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Ces mini-BD permettent en seulement deux pages de sensibiliser les adolescents et les adultes aux problématiques rencontrées par certains adolescents sur Internet. Nous conseillons la BD sur l’inceste uniquement aux grands adolescents et aux adultes, afin de les sensibiliser à l’importance du signalement de contenus pédopornographiques. Les trois autres histoires sont adaptées à partir de 13 ans, ou avant selon les circonstances.
Monsieur et madame Martin, les parents de Lara, répètent sans arrêt ces quatre mots : Lara est vraiment merveilleuse ! Tellement merveilleuse qu’ils la couvrent de bisous à longueur de journée. La petite fille, en grandissant, se sent étouffée. Elle n’a rien contre les bisous mais là, c’est trop ! Un ouvrage joliment illustré, pour aborder le thème du partage de l’affection et de ses limites.
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Ce livre s’adresse autant aux enfants qu’à leur entourage ! Il permet de travailler l’apprentissage de l’intimité, les limites, la verbalisation du refus et l’écoute. Un support intéressant pour travailler les relations interpersonnelles.
Ce livre est un outil pédagogique pour décrypter les expressions qui se cachent derrière les masques.
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En période de pandémie, auprès d’enfants hospitalisés ou dont la pathologie impose un protocole sanitaire strict, ce beau livre permet un apprentissage du repérage des émotions malgré le port du masque chirurgical ou FFP2, en se focalisant sur le regard et les expressions faciales d’une partie du visage.
Quand Elsa et Tom font des courses, ils ont parfois besoin d’aller aux toilettes. Ils savent que les toilettes publiques sont différentes des toilettes de la maison. Les illustrations de ce livre fournissent un point de départ pour enseigner l’indépendance dans l’utilisation des toilettes publiques.
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Ce livre accessible aide les parents et professionnels à enseigner aux filles, aux garçons, aux jeunes femmes et aux jeunes hommes avec autisme ou troubles assimilés, à utiliser les toilettes publiques de façon sécurisée. Il fait état des convenances sociales, y compris où aller et regarder, et des aspects pratiques comme penser à verrouiller les toilettes individuelles.
Elsa et Tom se rendent compte que leur corps change. Des poils poussent à de nouveaux endroits. Il y a d’autres changements qui arrivent aussi. Les illustrations de ce livre fournissent une opportunité pour parler de la puberté avec les filles, les garçons, les jeunes femmes et les jeunes hommes avec autisme ou troubles assimilés.
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Ce livre accessible aide les parents et professionnels à parler de la puberté aux filles et aux garçons avec autisme ou troubles assimilés. Il explore tous les changements dont ils auront l’expérience, au niveau émotionnel, au niveau des sensations physiques et au niveau hormonal.
Elsa et Tom aiment différentes activités. Ils aiment écouter de la musique et faire des pizzas. Il y a aussi des activités qu’ils aiment faire en privé, comme toucher leur propre sexe. Avec des illustrations simples mais explicites, ce livre fournit un support parfait pour parler de la sexualité avec les filles, les garçons, les jeunes femmes et les jeunes hommes avec autisme ou troubles assimilés.
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Ce livre accessible aide les parents et professionnels à enseigner la masturbation aux filles et aux garçons avec autisme ou troubles assimilés. Il explique où et quand cette activité est appropriée et aide à établir des frontières entre la vie privé et publique.
Marre des idées reçues du genre : les garçons, ça fait pas de la danse et les filles, c’est pas bricoleur ? Ras le bol des interdits qui enferment dès le plus jeune âge ? Ouvrez les rabats de ce livre avec votre enfant : de sacrées surprises vous y attendent… Pour tous, dès trois ans !
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Un livre indispensable pour prévenir les stéréotypes de genre, pour tous les âges, des tout-petits jusqu’aux arrière-grands-parents !
Toi comme moi s’adresse aux 0 à 2 ans. Ce livre démontre que les bébés sont tous semblables, peu importe leur sexe. Ils ont des besoins similaires et peuvent partager les mêmes émotions et intérêts.
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Un livre adapté aux tout-petits pour réfléchir aux points communs entre filles et garçons. En version papier, il est nécessaire de l’importer du Québec.
Paulo est un petit spermatozoïde. Il vit à l’intérieur de monsieur Dupont avec 300 millions de camarades. Tous se préparent pour la Grande Course de Natation qui se profile… Paulo a-t-il des chances de la remporter ? Il est bigrement bon nageur, mais la concurrence est rude…
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Un livre amusant pour comprendre la procréation à travers le personnage de Paulo, permettant une approche ni trop explicite, ni incorrecte.
Petit Paul vient de découvrir comment on fait les bébés. Mais ses parents ne savent pas comment lui expliquer que pour lui, ça ne s’est pas passé comme ça. Heureusement, ses amis lui dévoilent le mystère des techniques médicales qui aident les parents à avoir de beaux bébés.
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Un album de Serge Tisseron qui raconte les histoires des différentes naissances, dans une approche inclusive, prenant en compte les différentes conceptions, dont la procréation médicalement assistée.
Cet album répond à deux questions essentielles : par où passent les bébés pour sortir du ventre de la maman ? Par où passe la petite graine ? Pour chacune des deux questions, plusieurs hypothèses erronées sont passées en revue avant que l’on ait l’explication, toute simple. Le principe permet de tordre le cou à quelques idées fausses que l’on fait croire aux enfants, tout en ménageant un certain suspense.
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Les auteurs abordent même le cas de la fécondation in vitro, ce qui est assez rare pour être salué.
La bulle de Miro vise à faire comprendre aux enfants ce que sont les frontières interpersonnelles et intimes à travers l’histoire de Miro. Lors d’une journée, tous ceux que Miro rencontre veulent lui faire une caresse, un bisou ou un câlin. Il n’en a pas envie mais ne sait pas comment le dire.
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Un livre adapté aux tout-petits pour réfléchir aux limites et au respect de l’intimité. En version papier, il est nécessaire de l’importer du Québec.
Lili se cache à la piscine, s’enferme dans la salle de bains et veut un soutien-gorge… Ce livre parle de la curiosité que les enfants ont pour leur corps et la sexualité. Il montre qu’il est important de respecter leurs secrets et leur intimité.
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Cette histoire de Max et Lili permet d’aborder les thèmes de la pudeur et du respect de l’intimité. À la fin du livre, des questions invitent à poursuivre la discussion entre enfants ou avec des adultes.
Max espionne les filles et ne pense qu’au zizi. On le traite d’obsédé sexuel ! Il a peur de ne pas être normal… Ce livre parle du zizi des garçons. Il apprend que la curiosité sexuelle est normale et qu’il n’y a pas à en avoir peur ou honte.
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Cette histoire de Max et Lili permet d’aborder les thèmes de la pudeur, du désir, des limites. À la fin du livre, des questions invitent à poursuivre la discussion entre enfants ou avec des adultes.
Ce livre répond aux préoccupations et aux attentes des 5-8 ans. Pour comprendre d’où l’on vient, comment on grandit et découvrir un peu le jardin secret des amoureux…
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Un livre éducatif pour transmettre des connaissances dans une approche pédagogique.
Ce livre aborde, de la manière la plus large et la plus objective, les problèmes de la sexualité, sous leur double aspect scientifique et relationnel. La vie sexuelle y est mise en scène sans préjugés ni tabous. Elle est illustrée clairement dans un style vivant et tendre.
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Un livre éducatif pour transmettre des connaissances dans une approche pédagogique.
En 100 questions, cet ouvrage répond aux préoccupations et aux attentes des 8-11 ans. Pour comprendre les histoires d’amour des adultes, le déroulement de la grossesse, découvrir son corps, se rassurer sur les changements qui s’annoncent…
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Un livre éducatif pour transmettre des connaissances dans une approche pédagogique.
Ce tome entend répondre à toutes les questions que se posent les préadolescents, sans oser parfois en parler. De nombreuses photos complètent les explications et les schémas.
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Un livre éducatif pour transmettre des connaissances dans une approche pédagogique.
Voici un livre qui explique tout sur la puberté, l’amour et la sexualité ! Comment c’est fait, une fille, et un garçon ? Qu’est-ce qui change à la puberté ? C’est quoi, les règles ? Pourquoi, parfois, le zizi devient dur ? Est-ce que tout le monde a des boutons ? C’est quoi, faire l’amour ? Est-ce qu’on sait quand on fait un bébé ? Est-ce que l’accouchement, ça fait mal ?
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Ce livre aborde la puberté sans complexe, dans une approche positive. Les informations sont limitées, mais conviendront aux plus jeunes.
En 150 questions, cet ouvrage répond aux préoccupations et aux attentes des 11-14 ans. Pour bien vivre son corps qui change, ses premiers émois amoureux, apprendre à connaître l’autre, comprendre la contraception, la fécondation…
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Un livre éducatif pour transmettre des connaissances dans une approche pédagogique.
À l’occasion de la sortie de la saison 2 de la série anglaise Sex Education (Netflix), la photographe et réalisatrice belge Charlotte Abramow s’est vu confier par Netflix la conception de ce manuel sur la sexualité, destiné aux adolescents.
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Ce petit manuel ludique n’est ni un ouvrage scientifique ni exhaustif. Il offre des informations inclusives et une vision positive de la sexualité, dans un objectif d’épanouissement.
Ce livre est conçu pour tous les types de familles et d’enfants. Il raconte la conception, la gestation et la naissance de manière inclusive. Le récit, en adoptant un point de vue général, s’adapte à l’arrivée de tous les enfants, y compris dans les cas d’adoption ou nés de conception à l’aide de technologies de procréation. Il prend aussi en compte toutes les personnes impliquées dans la venue au monde de l’enfant sans jamais présumer de leur orientation sexuelle, de leur genre et de la composition de leur famille.
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Ce livre propose une vision inclusive de la conception. Il s’agit de la traduction en français (du Québec) d’un livre reconnu aux États-Unis. Actuellement, il n’est disponible que sur la plateforme canadienne d’Amazon.
Ce petit cours d’éducation à la sexualité en forme de BD éclaire les enfants sur les corps, le genre et la sexualité, en respectant les valeurs et croyances de chacun. Convient aux enfants de toutes orientations et de tous genres.
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Conseillé à partir de 10 ans, ce livre propose une vision non genrée de la sexualité et inclusive de la société. Il s’agit de la traduction en français (du Québec) d’un livre reconnu aux États-Unis. Actuellement, il n’est disponible que sur la plateforme canadienne d’Amazon.
Ce livre, outil de prévention, fournit aux jeunes les informations dont ils ont besoin afin que leurs débuts amoureux se passent dans les meilleures conditions, en y étant prêts et préparés.
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Ce livre est assez complet et bien adapté aux adolescents à partir de 14 ou 15 ans, malgré un traitement un peu court sur certains thèmes (notamment sur les violences sexuelles et la législation en vigueur).
Cet ouvrage, destiné aux parents mais aussi aux acteurs de la communauté éducative, permet de mieux comprendre les adolescents, leurs envies, leurs besoins mais aussi leurs doutes et leurs peurs. Il dédramatise et apporte des réponses sans tabou, respectueuses de chacun. Décryptages, conseils et témoignages permettent d’apprivoiser ce sujet essentiel.
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Le psychologue Samuel Comblez, spécialiste de l’enfance et de l’adolescence, propose ici des conseils pour aider les parents à accompagner leur adolescent dans la découverte de la sexualité.
Ce guide pratique aborde sans tabous l’addiction au sexe. Il offre la possibilité à toute personne s’interrogeant sur sa sexualité de prendre en charge de façon autonome, ou en complément d’une thérapie, son comportement dépendant. Des solutions thérapeutiques validées pour sortir de la dépendance et aller vers l’épanouissement sexuel et relationnel.
RECOMMANDATION
Ce guide écrit par des professionnels des thérapies comportementales et de l’addiction sexuelle propose des solutions concrètes pour évaluer ses difficultés.
Ce livret recense les principaux textes de loi du Code pénal français afférents aux violences sexuelles, y compris les textes les plus récents ou d’actualité, faisant référence aux nouvelles technologies (revenge porn, pédopornographie, etc.) et aux violences sexistes (harcèlement sexuel, outrage sexiste, etc.). Il propose des définitions accessibles de certaines notions juridiques, comme l’irresponsabilité pénale (légitime défense, abolition du discernement…), la prescription de l’action publique, et la récidive légale des personnes physiques.
RECOMMANDATION
Les nombreux tableaux et le lexique offrent une vision claire du fonctionnement du système juridique français.
Le secret professionnel désigne l’interdiction qui est faite à certaines personnes de divulguer des informations dont elles ont pu avoir connaissance, alors même qu’un autre citoyen, non soumis à un secret professionnel, aurait pu les dévoiler, voire aurait été obligé de signaler tel ou tel fait. Ce secret est nécessaire pour le bon fonctionnement de la société, par exemple pour que les médecins, les avocats ou les ministres du Culte puissent assurer correctement leurs missions. Cependant, la loi peut prévoir une faculté de lever son secret professionnel, voire des obligations à le lever.
RECOMMANDATION
Ce livret permet de mieux comprendre les différentes règles applicables en France en matière de secret professionnel et d’obligations de signalement.
Le casier judiciaire national (CJN) est un fichier qui enregistre les condamnations pénales et vise à mieux connaître les antécédents judiciaires des individus, des sociétés, associations et autres structures de ce type. Le recensement et la centralisation des condamnations répondent à plusieurs objectifs. Notamment, cela participe à l’individualisation de la peine, tant en aidant les juridictions à adapter les condamnations au profil des mis en cause, qu’en éclairant les juges d’application des peines et l’administration pénitentiaire dans la mise en œuvre des condamnations, l’aménagement des peines et la préparation des libérations. Ce fichier permet en outre d’éviter les erreurs procédurales, d’établir les statistiques judiciaires et d’informer certains employeurs sur la probité de candidats à des postes sensibles.
Ce livret permettra aux professionnels ainsi qu’aux personnes majeures et mineures de mieux comprendre le fonctionnement du casier judiciaire national (CJN) (chacun des trois bulletins), de savoir qui peut y accéder, et comment demander une réhabilitation judiciaire au procureur de la République.
Plus qu’un livre, c’est un cahier d’éducation sexuelle, relationnelle et affective qui aide les jeunes à développer les compétences relationnelles et sociales essentielles à leur épanouissement. Le lecteur apprendra notamment à gérer ses angoisses, améliorer ses compétences relationnelles, repérer les discours manipulateurs, comprendre les notions d’intimité et de consentement, oser demander de l’aide, ou encore lutter contre les stéréotypes de genre.
RECOMMANDATION
Les jeux et les activités offrent avec humour des conseils adaptés aux adolescents, inspirés de techniques éprouvées (amélioration des compétences psycho-sociales, communication non violente, exercices de relaxation, etc.).
80 pages de jeux et activités pour améliorer les facultés des enfants de 7 à 12 ans à être heureux et épanouis, pensés et développés par des professionnels de la promotion de la santé et de la prévention des violences sexuelles. L’enfant apprendra notamment à gérer ses angoisses, se faire des amis, se réconcilier, repérer les discours manipulateurs, différencier les bons et les mauvais secrets, comprendre la pudeur et l’intimité, savoir demander de l’aide, ou encore lutter contre les stéréotypes de genre.
RECOMMANDATION
Ce cahier offre avec humour des conseils adaptés aux enfants, inspirés de techniques éprouvées (amélioration des compétences psycho-sociales, communication non violente, exercices de relaxation, etc.).
Le fichier judiciaire national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) est une application (base de données) automatisée d’informations nominatives, tenue par le service du casier judiciaire, sous l’autorité du ministre de la Justice et le contrôle d’un magistrat. Les informations contenues dans ce fichier sont confidentielles, elles ne peuvent être consultées que par les personnes habilitées par la loi. L’inscription au FIJAISV est une mesure de sûreté qui sert à prévenir le renouvellement de certaines infractions et à faciliter l’identification et la localisation de leurs auteurs.
L’injonction de soins est une mesure dite de « soins pénalement ordonnés », c’est-à-dire de soins décidés par une autorité judiciaire au cours d’une procédure pénale. Elle a pour objet de lutter contre la récidive en imposant une prise en charge sanitaire, qu’elle soit médicale ou psychologique. Cette prise en charge ne peut avoir lieu qu’en post-sentenciel (après une condamnation), à la suite ou à la place de la détention, en tant que peine complémentaire ou principale. C’est la loi du 17 juin 1998, dite loi Guigou, qui a créé l’injonction de soins, en même temps que le suivi socio-judicaire. Cette loi fait notamment suite à plusieurs affaires médiatisées dans lesquelles des individus avaient commis en état de récidive légale de nouvelles infractions sexuelles d’une particulière gravité. Depuis une loi de 2005 ces procédures peuvent également s’appliquer aux auteurs d’autres infractions graves, y compris si elles n’ont pas de nature sexuelle. L’injonction de soins ne doit pas être confondue avec l’obligation de soins, mesure plus souple, ni avec l’injonction thérapeutique, qui s’adresse aux individus ayant des problématiques d’addiction, particulièrement aux stupéfiants ou à l’alcool.
Ce livret permettra aux professionnels ainsi qu’aux justiciables majeures et mineures de mieux comprendre le fonctionnement de cette mesure de soins pénalement ordonnés.
L’obligation de soins est une mesure de soins pénalement ordonnés créée en 1958, en même temps que le sursis avec mise à l’épreuve. Il s’agit d’une mesure applicable tant avant (mesure pré-sentencielle) qu’après déclaration de culpabilité (mesure post- sentencielle). Le régime de l’obligation de soins a été très peu détaillé par des règlements ou décrets. En outre, aucune disposition du Code de la santé publique ne lui est réservée. L’organisation des relations entre autorités judiciaires et sanitaires est évoquée très brièvement, tant dans le Code pénal que le Code de procédure pénale. L’obligation de soins ne doit pas être confondue avec l’injonction de soins, mesure plus contraignante, ou l’injonction thérapeutique, qui s’adresse aux individus ayant des problématiques d’addiction.
RECOMMANDATION
Ce livret permettra aux professionnels ainsi qu’aux justiciables majeures et mineures de mieux comprendre le fonctionnement de cette mesure de soins pénalement ordonnés.
Élaboré par le Ministère du Travail, ce guide pratique et juridique décrit et illustre les propos et comportements qui peuvent constituer des faits de harcèlement sexuel au travail, en repartant du cadre juridique et de la jurisprudence la plus récente.
RECOMMANDATION
Au sein de chaque entreprise d’au moins 11 salariés, des référents, sensibilisés et formés sur le sujet, doivent être désignés à la fois par les entreprises et parmi les représentants du personnel. Le contenu de l’information obligatoire à destination des salariés, détaillée dans ce guide, s’est enrichi d’éléments sur les services pouvant être saisis et sur les actions judiciaires pouvant être engagées par les salariés victimes ou témoins de faits de harcèlement sexuel.
Ce guide d’information a été réalisé dans le cadre d’un appel à projets de la Commission européenne visant à soutenir des actions de lutte contre les violences faites aux femmes (PROGRESS). Il s’agit de toute intervention pratiquée sur les organes sexuels externes féminins, sans raison médicale dont, notamment : — L’excision : c’est l’ablation totale ou partielle du gland du clitoris et des petites lèvres. — L’infibulation : c’est l’ablation totale ou partielle du gland du clitoris, des petites lèvres et des grandes lèvres. Les deux côtés de la vulve sont alors cousus bord à bord ou accolés de telle façon qu’il ne subsiste qu’une minuscule ouverture pour l’écoulement des urines et des règles. La vulve laisse place à une cicatrice très dure, qu’il faudra inciser au moment d’un rapport sexuel et/ou de l’accouchement.
RECOMMANDATION
Les mutilations sexuelles féminines sont une violation des droits fondamentaux des filles et des femmes. Elles sont une atteinte à leur intégrité physique. Il s’agit de pratiques traditionnelles néfastes et illégales. Ce guide permet de mieux les connaître, mieux les prévenir et mieux prendre en charge les personnes qui en sont victimes.
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