Notre campagne propose 6 affiches et 6 vidéos pour rappeler les peines encourues en cas d’infractions sexuelles. Tous les lieux publics ou privés recevant du public peuvent utiliser gratuitement ces supports de prévention (en respectant quelques règles) : mairies, commissariats, boîtes de nuit, centres médico-sociaux, salles d’attente de thérapeutes, etc.
🔴 Mettre une main aux fesses sans autorisation, c’est une agression sexuelle. Vous encourez jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 euros d’amende. C’est la loi. #claloi
🔴 Caresser les parties intimes d’une personne inconsciente, c’est une agression sexuelle. Vous encourez jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 euros d’amende. C’est la loi. #claloi
🔴 Avoir une relation sexuelle avec une personne endormie, c’est un viol. Vous encourez jusqu’à 20 ans de prison. C’est la loi. #claloi
🔴 Diffuser la photo intime d’une personne sans son autorisation, c’est une infraction. Vous encourez jusqu’à 2 ans de prison et 60 000 euros d’amende. C’est la loi. #claloi
🔴 Obtenir la photo dénudée d’une personne par chantage, c’est une infraction. Vous encourez jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 euros d’amende. C’est la loi. #claloi
🔴 Commettre une agression sexuelle sous l’emprise de drogues ou d’alcool, c’est une circonstance aggravante. La peine encourue est plus lourde. C’est la loi. #claloi
La fresque des violences sexistes et sexuelles® est un atelier de 2 à 3 heures permettant de mieux comprendre les facteurs de risque et de découvrir les leviers de prévention des violences sexistes et sexuelles.
C’est un atelier collaboratif, dynamique et accessible pour réfléchir aux représentations limitant notre capacité à signaler et à prévenir ces violences.
Disponible à la fois pour le grand public lors de sessions ouvertes ou en privé pour des structures, cet atelier peut se dérouler en présentiel ou en visio.
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Les propos s’appuient sur des données scientifiques nationales et internationales validées, proposées de manière nuancée. Le contenu, très accessible, permet à un large public de participer (parents, enseignants, éducateurs, etc.).
Un atelier conseillé pour se préparer à intervenir dans le domaine de la prévention, ou pour travailler auprès de mineurs ou de majeurs auteurs ou victimes de violences sexuelles, ou dans le cadre de formations ou d’enquêtes relatives aux violences sexistes et sexuelles au travail (VSST).
Proposé par le CRIAVS Île-de-France et l’Association Une Vie sur leur site Consentement.info, ce mini-questionnaire a été pensé comme une invitation à la réflexion sur une relation sexuelle vécue, permettant aux adolescents et aux jeunes adultes de se questionner sur leur capacité à exprimer et à entendre le consentement. Les réponses invitent à visionner les vidéos informatives du site, adaptées à un public de 15 à 25 ans.
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Ce quiz est inspiré du questionnaire néerlandais « The boundaries check » de Sense.info.
Le « Guide de la justice des mineurs », édité par le ministère de la Justice, recense les droits du mineur victime, à protéger ou confronté à la justice. Il est destiné aux professionnels de la protection de l’enfance mais aussi à tous ceux qui s’intéressent au sujet. Il s’adresse aux professionnels de la protection de l’enfance, non-juristes, aux adolescents et à tous ceux s’intéressant à ce sujet.
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Ce guide décrit comment le droit français prend en compte les mineurs avec des procédures spécifiques et des acteurs spécialisés. Il explique, sous une forme ludique, le fonctionnement de la justice française et les procédures applicables aux mineurs ainsi que l’accompagnement auquel ils ont droit.
Vous pouvez trouver dans les point-justice une aide juridique gratuite, confidentielle et ouverte à tous. Des professionnels du droit et de la justice apportent leur expertise : juristes, avocats, conciliateurs de justice, notaires, huissiers de justice, délégués du Défenseur des droits, délégués du procureur de la République, associations d’aides aux victimes… Ces spécialistes peuvent répondre à des besoins locaux spécifiques. Grâce à son articulation avec le réseau France Services, chacun peut trouver près de chez lui un lieu où être informé, aidé et orienté pour faire valoir plus facilement ses droits. Depuis 2023, une application mobile est également disponible, permettant de trouver un tribunal ou des professionnels à proximité, et mettant à disposition des fiches d’information sur les droits et les démarches.
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Sur tout le territoire national, il existe 1 748 points et relais d’accès au droit (PAD/RAD), 148 maisons de justice et du droit (MJD) et 30 antennes de justice (AJ) au service des usagers. Ceux-ci sont désormais identifiés par le logo « point-justice ».
La Fédération française des Centres Ressources pour Intervenants auprès d’Auteurs de Violences Sexuelles (FFCRIAVS) a mis en place le Service Téléphonique d’Orientation et de Prévention (S.T.O.P) à destination des personnes attirées par les enfants pour éviter tout passage à l’acte. Le numéro est le 0 806 23 10 63.
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STOP est un Service Téléphonique d’Orientation et de Prévention à destination des personnes attirées sexuellement par les enfants, pour prévenir les éventuels passages à l’acte et soulager la souffrance. Lorsque les personnes (femmes, hommes, adolescentes, adolescents) appellent ce numéro (confidentiel et non surtaxé), ils sont mis en communication avec des professionnels de santé bienveillants, formés pour les orienter, si nécessaire, vers une aide adaptée.
Partout en France, la ligne 3114 est un guichet privilégié d’entrée dans les dispositifs de prévention du suicide. Confidentielle et gratuite, elle permet de répondre aux besoins immédiats des personnes en recherche d’aide : écoute, évaluation, intervention, urgence, orientation ou suivi de crise. Elle s’adresse également aux professionnels en contact avec des personnes en détresse ou en quête d’information sur le suicide et sa prévention.
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Si les intervenants du centre régional sont tous en ligne, l’appel est mis temporairement en attente ou transféré au centre disponible le plus proche. Au niveau national, tous les centres sont connectés et partagent un même annuaire de ressources afin d’apporter une réponse rapide et de proximité. Ce fonctionnement garantit également la continuité du service 24h/24 sur l’ensemble du territoire français.
Cette cartographie est destinée aux jeunes de 11 et 25 ans recherchant un lieu d’écoute gratuit et anonyme.
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Les lieux proposés sur ce site sont avant tout destinés aux adolescents et aux jeunes adultes (11 à 25 ans). On y trouve principalement des Espaces Santé Jeunes (ESJ), des Points Accueil-Ecoute Jeunes (PAEJ), des Maisons des Adolescents (MDA), des Consultations Jeunes Consommateurs (CJC), des Missions Locales (ML) qui assurent un accueil généraliste ou spécialisé sur les questions liées à la santé des jeunes. Dans ces lieux, l’accueil est facile, libre d’accès, non stigmatisant, confidentiel, gratuit et sans condition. L’écoute et les consultations qui y sont proposées permettent d’entendre les questionnements et les souffrances des jeunes : mal-être, nutrition, sexualité, relations, addiction, harcèlement… Ces lieux permettent également un accès facilité aux droits des jeunes, ainsi qu’aux services de prévention et de soins. Ils peuvent être également des lieux ressources pour les parents et les professionnels travaillant avec les jeunes.
La cartographie de ce site internet permet aux professionnels de trouver un lieu de prise en charge pour les personnes prises en charge.
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Le Réseau Santé Sexuelle Publique vise à perfectionner l’accompagnement des santés sexuelles, affectives et reproductives de chacun par la promotion d’approches coordonnées, pour permettre à tous les usagers d’être mieux orientés dans leur parcours de soins, mais aussi à l’ensemble des intervenants en santé sexuelle d’améliorer leurs pratiques.
L’Observatoire Territorial des Conduites à Risque de l’Adolescent (OTCRA), structure dédiée à l’observation et à la prévention des conduites à problèmes chez les adolescents (CPA), propose sur son site un test de dépistage d’addiction sexuelle de Carnes.
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Ce formulaire permet d’évaluer rapidement ses propres difficultés, avant de décider ou non d’aller consulter un professionnel.
L‘association Déclic est le fruit de l’alliance d’une conseillère en vie affective et sexuelle et d’une psychologue clinicienne. Son site internet propose un test sous la forme d’un formulaire, adapté de l’échelle Problematic Pornography Consumption Scale de Böthe et al. (2018).
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Ce formulaire permet d’évaluer rapidement ses propres difficultés, avant de décider ou non d’aller consulter un professionnel.
Ce guide pratique aborde sans tabous l’addiction au sexe. Il offre la possibilité à toute personne s’interrogeant sur sa sexualité de prendre en charge de façon autonome, ou en complément d’une thérapie, son comportement dépendant. Des solutions thérapeutiques validées pour sortir de la dépendance et aller vers l’épanouissement sexuel et relationnel.
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Ce guide écrit par des professionnels des thérapies comportementales et de l’addiction sexuelle propose des solutions concrètes pour évaluer ses difficultés.
La Direction Centrale de la Police Judiciaire (DCPJ) dispose d’une section nationale à vocation interministérielle et opérationnelle, destinée à lutter contre la criminalité liée aux technologies de l’information et de la communication. Il s’agit de l’office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l’information et de la communication (OCLCTIC). Cet office met à la disposition des internautes la plateforme PHAROS (Plateforme d’Harmonisation, d’Analyse, de Recoupement et d’Orientation des Signalements), qui permet de signaler en ligne les contenus et comportements illicites de l’internet.
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Les internautes peuvent signaler sur cette plateforme toute infraction liée au numérique (contenus illégaux, menaces, etc.). Pour toutes les questions liées aux usages numériques des jeunes, le signalement peut être effectué via le 3018. En revanche, les situations nécessitant un secours d’urgence immédiat doivent être signalées aux services de secours depuis son téléphone (112, 114, 119…).
Ce livret recense les principaux textes de loi du Code pénal français afférents aux violences sexuelles, y compris les textes les plus récents ou d’actualité, faisant référence aux nouvelles technologies (revenge porn, pédopornographie, etc.) et aux violences sexistes (harcèlement sexuel, outrage sexiste, etc.). Il propose des définitions accessibles de certaines notions juridiques, comme l’irresponsabilité pénale (légitime défense, abolition du discernement…), la prescription de l’action publique, et la récidive légale des personnes physiques.
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Les nombreux tableaux et le lexique offrent une vision claire du fonctionnement du système juridique français.
Le secret professionnel désigne l’interdiction qui est faite à certaines personnes de divulguer des informations dont elles ont pu avoir connaissance, alors même qu’un autre citoyen, non soumis à un secret professionnel, aurait pu les dévoiler, voire aurait été obligé de signaler tel ou tel fait. Ce secret est nécessaire pour le bon fonctionnement de la société, par exemple pour que les médecins, les avocats ou les ministres du Culte puissent assurer correctement leurs missions. Cependant, la loi peut prévoir une faculté de lever son secret professionnel, voire des obligations à le lever.
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Ce livret permet de mieux comprendre les différentes règles applicables en France en matière de secret professionnel et d’obligations de signalement.
Le casier judiciaire national (CJN) est un fichier qui enregistre les condamnations pénales et vise à mieux connaître les antécédents judiciaires des individus, des sociétés, associations et autres structures de ce type. Le recensement et la centralisation des condamnations répondent à plusieurs objectifs. Notamment, cela participe à l’individualisation de la peine, tant en aidant les juridictions à adapter les condamnations au profil des mis en cause, qu’en éclairant les juges d’application des peines et l’administration pénitentiaire dans la mise en œuvre des condamnations, l’aménagement des peines et la préparation des libérations. Ce fichier permet en outre d’éviter les erreurs procédurales, d’établir les statistiques judiciaires et d’informer certains employeurs sur la probité de candidats à des postes sensibles.
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Ce livret permettra aux professionnels ainsi qu’aux personnes majeures et mineures de mieux comprendre le fonctionnement du casier judiciaire national (CJN) (chacun des trois bulletins), de savoir qui peut y accéder, et comment demander une réhabilitation judiciaire au procureur de la République.
Le fichier judiciaire national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) est une application (base de données) automatisée d’informations nominatives, tenue par le service du casier judiciaire, sous l’autorité du ministre de la Justice et le contrôle d’un magistrat. Les informations contenues dans ce fichier sont confidentielles, elles ne peuvent être consultées que par les personnes habilitées par la loi. L’inscription au FIJAISV est une mesure de sûreté qui sert à prévenir le renouvellement de certaines infractions et à faciliter l’identification et la localisation de leurs auteurs.
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Ce livret permettra aux professionnels ainsi qu’aux personnes majeures et mineures inscrites au fichier de mieux comprendre son fonctionnement.
L’injonction de soins est une mesure dite de « soins pénalement ordonnés », c’est-à-dire de soins décidés par une autorité judiciaire au cours d’une procédure pénale. Elle a pour objet de lutter contre la récidive en imposant une prise en charge sanitaire, qu’elle soit médicale ou psychologique. Cette prise en charge ne peut avoir lieu qu’en post-sentenciel (après une condamnation), à la suite ou à la place de la détention, en tant que peine complémentaire ou principale. C’est la loi du 17 juin 1998, dite loi Guigou, qui a créé l’injonction de soins, en même temps que le suivi socio-judicaire. Cette loi fait notamment suite à plusieurs affaires médiatisées dans lesquelles des individus avaient commis en état de récidive légale de nouvelles infractions sexuelles d’une particulière gravité. Depuis une loi de 2005 ces procédures peuvent également s’appliquer aux auteurs d’autres infractions graves, y compris si elles n’ont pas de nature sexuelle. L’injonction de soins ne doit pas être confondue avec l’obligation de soins, mesure plus souple, ni avec l’injonction thérapeutique, qui s’adresse aux individus ayant des problématiques d’addiction, particulièrement aux stupéfiants ou à l’alcool.
Ce livret permettra aux professionnels ainsi qu’aux justiciables majeures et mineures de mieux comprendre le fonctionnement de cette mesure de soins pénalement ordonnés.
L’obligation de soins est une mesure de soins pénalement ordonnés créée en 1958, en même temps que le sursis avec mise à l’épreuve. Il s’agit d’une mesure applicable tant avant (mesure pré-sentencielle) qu’après déclaration de culpabilité (mesure post- sentencielle). Le régime de l’obligation de soins a été très peu détaillé par des règlements ou décrets. En outre, aucune disposition du Code de la santé publique ne lui est réservée. L’organisation des relations entre autorités judiciaires et sanitaires est évoquée très brièvement, tant dans le Code pénal que le Code de procédure pénale. L’obligation de soins ne doit pas être confondue avec l’injonction de soins, mesure plus contraignante, ou l’injonction thérapeutique, qui s’adresse aux individus ayant des problématiques d’addiction.
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Ce livret permettra aux professionnels ainsi qu’aux justiciables majeures et mineures de mieux comprendre le fonctionnement de cette mesure de soins pénalement ordonnés.
Proposé par l’Association Une Vie, le site internet PedoHelp® permet de délivrer des messages de prévention à tout un chacun, et particulièrement aux personnes qui se sentent attirées par les enfants. Des messages permettent en trois temps de déculpabiliser (pour sortir du déni et permettre une introspection), de limiter (en rappelant les risques et les conséquences d’un passage à l’acte), et d’inciter à demander de l’aide auprès de professionnels lorsque la personne concernée en ressent le besoin.
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Une charte de non passage à l’acte permet aux visiteurs du site de la signer en ligne, ou aux professionnels (psychiatres, psychologues, CPIP, avocats…) de s’en inspirer pour écrire une version personnalisée avec une personne suivie. Le site est disponible dans plus de 30 langues.
Proposée par l’Association Une Vie, cette chaîne YouTube permet de répondre à de nombreuses questions concernant les violences sexuelles sur les enfants.
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Nous vous recommandons le documentaire primé (Accolade Global Film Competition, USA) qui permet mieux comprendre le phénomène.
Cette vidéo vient illustrer, à travers la métaphore de la tasse de thé, ce qu’est le consentement à une relation sexuelle et les différentes alternatives auxquelles on peut se retrouver confronté.
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Cette vidéo est adaptée à un public suffisamment mature pour comprendre la métaphore. Il est possible de regarder la vidéo par étapes, pour vérifier que le public comprend à quels comportements de la vie réelle cette situation fait référence.
Ce site internet informe les jeunes de 15 à 25 ans sur la notion de consentement à une relation sexuelle. La Chanson du consentement, déjantée, dans l’esprit des années 80, diffuse des messages de prévention par la dérision.
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Les fans de ce clip et de cette chanson (aux 4 millions de vues sur les réseaux sociaux !) apprécieront le « pack » contenant le MP3 original, le clip en 4K, la version instrumentale, 2 sonneries de smartphone, des fonds d’écran, et une vidéo exclusive en réalité virtuelle à 360° du tournage du clip.
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